MENTIONS LÉGALES

Introduction

PJ TECHNOLOGIE  a conçu et développé le site web www.neohabitat88.fr pour le compte de son client, NEO HABITAT, société à responsabilité limitée (SARL) située à Baudricourt (88500).

Identité du client

  • Dénomination sociale : NEO HABITAT
  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
  • Siège social : 568 rue Saint-Remy, 88500 Baudricourt
  • Numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 850 255 597
  • Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant) : FR 95 850255597
  • Adresse de messagerie : arnaud.grygiel@neo-habitat.fr
  • Numéro de téléphone : 03 29 65 64 32

 

Hébergeur

Le site web est hébergé par IONOS, un hébergeur web allemand. IONOS est conforme aux réglementations européennes en matière de protection des données et met en œuvre des mesures de sécurité pour protéger vos informations personnelles.

Directeur de la publication

  • Nom et prénom : Arnaud GRYGIEL
  • Fonction : Gérant de NEO HABITAT
  • Adresse e-mail : arnaud.grygiel@neo-habitat.fr

Conditions d'accès et d'utilisation du site

L'accès et l'utilisation du site www.neohabitat88.fr  impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'ensemble des dispositions des présentes mentions légales.

Accès au site

Le site est accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, interruption volontaire ou involontaire. En cas d'impossibilité d'accès au site, NEO HABITAT s'engage à faire son maximum pour en rétablir l'accès dans les meilleurs délais.

Propriété intellectuelle

Le site web, ainsi que l'ensemble des éléments qui le composent (textes, images, vidéos, bases de données, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international. Toute reproduction, représentation, diffusion ou modification, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sans l'autorisation écrite et préalable de NEO HABITAT, est interdite.

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Limitation de responsabilité

NEO HABITAT ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, causés par l'utilisation du site www.neohabitat88.fr, tels que, sans limitation, les dommages matériels, les pertes de données, les préjudices financiers, etc.

Collecte et utilisation des données personnelles

NEO HABITAT collecte des données personnelles des utilisateurs du site www.neohabitat88.fr, notamment :

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  • Établir des statistiques sur le trafic du site

Les données personnelles des utilisateurs sont traitées de manière confidentielle et ne sont pas communiquées à des tiers, sauf en cas de contrainte légale.

Droit d'accès, de rectification et d'opposition

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, les utilisateurs peuvent contacter NEO HABITAT par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@neo-habitat.fr.

Modification des mentions légales

NEO HABITAT se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement.

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